Déposée le 26 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUVERGNE SPORTS NATURE EQUIPEMENTS (ASNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HOMESPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUVERGNE SPORTS NATURE EQUIPEMENTS (ASNE domicilié(e) Route de Pont Astier - 63190 - ORLEAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 129 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier domicilié(e) 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND Cedex 1 - France.
La marque HOMESPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMESPORTS est expirée depuis le 26 mars 2023.
AUVERGNE SPORTS NATURE EQUIPEMENTS (ASNE), SARL - Route de Pont Astier - 63190 - ORLEAT - France - SIREN 438129843
CABINET LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier - 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND Cedex 1 - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; revêtements pour terrains de tennis et de sport (matériaux de construction non métalliques) ; sols, enduits et pavés (non métalliques) ; parquets, bois de plaquage mi-ouvrés et ouvrés ; contre-plaqués ; liège aggloméré ; boiseries, planches et panneaux en bois pour terrains de tennis et d'autres sports ; feutre pour la construction ; tissus et textiles techniques pour la construction (géotextiles) ; courts de tennis, terrains de jeux d'enfants, terrains de loisirs, terrains multisports fabriqués de matériaux de construction non métalliques ; terrains à buts sportifs ou gymnastiques fabriqués de matériaux de construction non métalliques ;
Gazon artificiel ; revêtements de planchers ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; revêtements de sols synthétiques et élastiques pour des terrains à buts sportifs ou gymnastiques ; revêtements pour terrains de tennis et de sport (revêtements de sols) ;
Services de construction de terrains de loisirs et de terrains multisports ; services d'installation de revêtements pour terrains de tennis et d'autres sports ; services d'installation de terrains de loisirs et de terrains multisports ; service de maintenance de terrains de loisirs et de terrains multisports ; travaux de peinture, ponçage, vernissage ; asphaltage ; informations en matière de construction, revêtements et installation de terrains de loisirs et de terrains multisports.
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