Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSIF CENTRAL ETAPES
AUVERGNE RESTHOTEL S.A.

Numéro de dépôt :
94517108
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
13/04/2004

Présentation de la marque MASSIF CENTRAL ETAPES

Déposée le 13 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) AUVERGNE RESTHOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « MASSIF CENTRAL ETAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUVERGNE RESTHOTEL domicilié(e) 20 AV. BARADUC, 63140 CHATEL GUYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 378 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUVERGNE RESTHOTEL Hôtel THERMALIA - France.

La marque MASSIF CENTRAL ETAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSIF CENTRAL ETAPES est expirée depuis le 13 avril 2004.


AUVERGNE RESTHOTEL S.A. - 20 AV. BARADUC, 63140 CHATEL GUYON - France - SIREN 350378360


AUVERGNE RESTHOTEL Hôtel THERMALIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

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