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Marques déposées par AUVERGNE MUTUALISTE
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AUVERGNE MUTUALISTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUVERGNE MUTUALISTE
AUVERGNE MUTUALISTE, Mutuelle régie par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
99781400
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019

Présentation de la marque AUVERGNE MUTUALISTE

Déposée le 12 mars 1999 par AUVERGNE MUTUALISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUVERGNE MUTUALISTE »

Le déposant est AUVERGNE MUTUALISTE, Mutuelle régie par le code de la Mutualité domicilié(e) 6, place Gaillard - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUVERGNE MUTUALISTE est expirée depuis le 12 mars 2019.

AUVERGNE MUTUALISTE a également déposé les autres marques suivantes : OPTION dynamic , OPTION energic , OPTION basic


AUVERGNE MUTUALISTE, Mutuelle régie par le code de la Mutualité - 6, place Gaillard - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5, place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402927 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Inscription le 5 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507491 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

A0006 Accidents (assurance contre les -) A0027 Affaires bancaires A0079 Appartements (location d'-) A0099 Assurances A0100 Assurances (consultation en matière d'-) A0101 Assurances (informations en matière d'-) C0004 Caisses de paiement de retraites (services de -) C0005 Caisses de prévoyance C0020 Cautions (garanties) C0065 Collectes de bienfaisance C0100 Consultation en matière d'assurances C0104 Consultation en matière financière C0128 Courtage C0131 Courtage en assurances E0050 Epargne E0064 Estimations financières I0015 Incendie (assurance contre l'-) I0023 Informations en matière d'assurances L0025 Location d'appartements M0011 Maladie (assurance -) P0081 Prêt (finances) P0085 Prévoyance (caisses de -) E0102 Expositions (organisation d'-) à buts culturels I0024 Informations en matière d'éducation I0027 Informations en matière de divertissement O0024 Organisation d'expositions à buts culturels O0035 Organisation et conduite de colloques O0036 Organisation et conduite de conférences O0037 Organisation et conduite de congrès O0038 Organisation et conduite de séminaires O0039 Organisation et conduite de symposiums R0012 Réceptions (planification de -) R0063 Réservation de places de spectacles V0002 Vacances (services de camps de -) divertissement.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.