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Marques déposées par AUVERGNE Michel
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AUTO ECOLE FAC AGENCE PORT ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO ECOLE FAC AGENCE PORT ROYAL
AUVERGNE Michel, Maurice, Gaston

Numéro de dépôt :
97675581
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2007

Présentation de la marque AUTO ECOLE FAC AGENCE PORT ROYAL

Déposée le 28 avril 1997 par AUVERGNE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTO ECOLE FAC AGENCE PORT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est AUVERGNE Michel, Maurice, Gaston, domicilié(e) 56, boulevard de Clichy, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUVERGNE Michel - France.

La marque AUTO ECOLE FAC AGENCE PORT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO ECOLE FAC AGENCE PORT ROYAL est expirée depuis le 28 avril 2007.


AUVERGNE Michel, Maurice, Gaston - 56, boulevard de Clichy, 75018 PARIS - France


AUVERGNE Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

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