Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LABEL GOURMAND
AUTRET SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1747182
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/1997

Présentation de la marque LE LABEL GOURMAND

Déposée le 17 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) AUTRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LABEL GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTRET domicilié(e) 55, Avenue de Kéradennec, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque LE LABEL GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LABEL GOURMAND est expirée depuis le 17 avril 1997.

AUTRET a également déposé les autres marques suivantes : AUTRET , ST. FABER , ASPI , KERMESSE , ANDOUILLE DE KERMESSE , AUTRET , SAINT ASPI


AUTRET SA (société anonyme) - 55, Avenue de Kéradennec, 29000 QUIMPER - France


CABINET BROT ET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;ufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.