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Marques déposées par monsieur AUTRET Patrick
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Signature Paris By SP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Signature Paris By SP
M. AUTRET Patrick
Mme COURCELLAS SYBILLE

Numéro de dépôt :
4252171
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2026
Signature Paris By SP de AUTRET Patrick

Présentation de la marque Signature Paris By SP

Déposée le 25 février 2016 par monsieur AUTRET Patrick et madame COURCELLAS SYBILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Signature Paris By SP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Les déposants sont monsieur AUTRET Patrick domicilié(e) 13 Villa de Chennevières - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France et madame COURCELLAS SYBILLE domicilié(e) 90 Boulevard de Chatillon - 92320 - CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUTRET PATRICK domicilié(e) 13 RUE VILLA DE CHENNEVIERES - 78700 - CONFLANS-SAINTE-HONORINE - France.

La marque Signature Paris By SP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signature Paris By SP arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

AUTRET Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Autret , Autret PARIS , Le Studio des Chefs , CULINARY GALLERY Paris , AUTRET PARIS DUBAÏ , URBAN FOOD STORY , LOCAL en SEINE , LES CABAS DE PARIS , GALERIE CULINAIRE PARIS , LABORATOIRE D'IDEES


M. AUTRET Patrick - 13 Villa de Chennevières - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France

Mme COURCELLAS SYBILLE - 90 Boulevard de Chatillon - 92320 - CHATILLON - France


M. AUTRET PATRICK - 13 RUE VILLA DE CHENNEVIERES - 78700 - CONFLANS-SAINTE-HONORINE - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 8 décembre 2016 - Rejet partiel n°690742 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Restaurant à service rapide et permanent. Service de restauration et de traiteur visant à procurer les boissons, les aliments, les mets et les plats.