Déposée le 29 octobre 2013 par monsieur AUTRET PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LOCAL EN SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est monsieur AUTRET PATRICK domicilié(e) 13 VILLA DE CHENNEVIERES - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUTRET PATRICK domicilié(e) 13 VILLA DE CHENNEVIERES - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France.
La marque LOCAL EN SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043418.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. AUTRET PATRICK - 13 VILLA DE CHENNEVIERES - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France
M. AUTRET PATRICK - 13 VILLA DE CHENNEVIERES - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 27 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636420 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Produits traiteur fabriqués à base de viande, poisson, légumes, pâtisserie. Vente au détail de produits traiteur. Service de vente de produits alimentaires surgelés ou non surgelés. Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires surgelés permettant au consommateur de les voir ou de les acheter commodément ;
Recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche de marchés, recherche pour affaire. Etude de marché ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Elaboration de recettes, recherche et développement pour des produits cocktail, buffet, déjeuner, diner, de type salés ou sucrés. Service d'information et de conseils en matière culinaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LOCAL EN SEINE"
