Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUTREMENT METAL LA CONCEPTION A L ECOUTE DE VOS ENVIES
AUTREMENT METAL

Numéro de dépôt :
4386423
Date de dépôt :
06/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2027
AUTREMENT METAL LA CONCEPTION A L ECOUTE DE VOS ENVIES de AUTREMENT METAL

Présentation de la marque AUTREMENT METAL LA CONCEPTION A L ECOUTE DE VOS ENVIES

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2017 par AUTREMENT METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUTREMENT METAL LA CONCEPTION A L ECOUTE DE VOS ENVIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est AUTREMENT METAL domicilié(e) 55 RD 306 - 69380 - LISSIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTREMENT METAL, IVAN BASSAGET domicilié(e) 55 RD 306 - 69380 - LISSIEU - France.

La marque AUTREMENT METAL LA CONCEPTION A L ECOUTE DE VOS ENVIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTREMENT METAL LA CONCEPTION A L ECOUTE DE VOS ENVIES arrivera à expiration en date du 6 septembre 2027.


AUTREMENT METAL - 55 RD 306 - 69380 - LISSIEU - France


AUTREMENT METAL, IVAN BASSAGET - 55 RD 306 - 69380 - LISSIEU - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; limons (parties d’escaliers) métalliques ; structures métalliques ; Verrière, véranda, garde-corps, portail, escalier, mezzanine, marquise, pergola, auvent, trappe, barrière, tous ces produits étant métalliques.