Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZELDA
AUTREMENT BILLEVESEE S.A.

Numéro de dépôt :
95561366
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque ZELDA

Déposée le 6 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) AUTREMENT BILLEVESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZELDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTREMENT BILLEVESEE domicilié(e) 35, rue des petits carreaux, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 752 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERKOWICZ Annie S.A. AUTREMENT BILLEVESEE - France.

La marque ZELDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZELDA est expirée depuis le 6 mars 2005.

AUTREMENT BILLEVESEE a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BILLEVESEE , A & B Collection


AUTREMENT BILLEVESEE S.A. - 35, rue des petits carreaux, 75002 PARIS - France - SIREN 392752929


BERKOWICZ Annie S.A. AUTREMENT BILLEVESEE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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