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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTREMENT 10
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autrement 10
Marque expirée - Marque en non vigueur

autrement 10
AUTREMENT 10 SARL

Numéro de dépôt :
3458506
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2016
autrement 10 de AUTREMENT 10

Présentation de la marque autrement 10

Déposée le 20 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTREMENT 10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « autrement 10 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTREMENT 10 domicilié(e) 10 AVENUE DE FONTCOUVERTE,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 654 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTREMENT 10 domicilié(e) 10 AVENUE DE FONTCOUVERTE,84000 AVIGNON - 84000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque autrement 10 est expirée depuis le 20 octobre 2016.

AUTREMENT 10 a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT 10 CENTRE D'AFFAIRES


AUTREMENT 10 SARL - 10 AVENUE DE FONTCOUVERTE,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 447654088


AUTREMENT 10 - 10 AVENUE DE FONTCOUVERTE,84000 AVIGNON - 84000 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464888 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Domiciliation commerciale assistance administrative à savoir aide à l'accomplissement de démarches administratives. Secrétariat organisation d'événements à des fins commerciales ou de publicité, permanence téléphonique à savoir service de réponse téléphonique (pour abonnés absents).