Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES BRIGUIERES
Numéro de dépôt :
1122809
Date de dépôt :
31/01/1980
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque DOMAINE DES BRIGUIERES
Déposée le 31 janvier 1980 par AUTRAN Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES BRIGUIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES BRIGUIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DES BRIGUIERES est expirée depuis le 31 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035