Déposée le 28 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) AUTOVIA SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUTOVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOVIA SA domicilié(e) Route de la Mer, 34400 Lunel - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 300 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young - France.
La marque AUTOVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOVIA est expirée depuis le 28 juillet 2010.
AUTOVIA SA, société anonyme - Route de la Mer, 34400 Lunel - France - SIREN 410300909
HSD Ernst & Young - France
Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340579 - Publication au BOPI 2002-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Pièces détachées et accessoires pour véhicules terrestres à savoir : contrôleurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, régulateurs de voltage pour véhicules. Pièces détachées et accessoires électrique pour véhicules terrestres à moteur à savoir serrures électriques, rétroviseurs électriques, coupe-circuits, réseaux de communication de bord pour véhicules, capteurs de niveau de liquide, capteurs de température, dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs, feux de signalisation pour véhicules, voyants de feux de signalisation, régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, relais et commutateurs électriques, suspension assistée électronique, contacts d'allumage, distributeurs d'allumage, faisceaux d'allumage, serrures électriques, systèmes de télécommande, badges électroniques, tableaux de commande, instruments de tableaux de bord, ordinateurs de bord de véhicules, dispositifs d'aide à la navigation, système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe, cartes électroniques, boîtiers pour circuits électroniques, connecteurs électriques Pièces détachées et accessoires pour véhicules terrestres compris dans cette classe à savoir dispositifs de chauffage et de climatisation, installation de chauffage, de ventilation, de climatiseurs, de convecteurs, d'échangeurs de température, de radiateurs, système de désembuage pour véhicules, d'échangeurs de chaleur, ventilateurs pour climatisation, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, appareils d'éclairage pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) , dispositifs chauffants antibuée pour véhicules (antigivre) , feux pour véhicules, installations de chauffage pour véhicules, installation de climatisation pour véhicules, phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles, feux pour automobiles, phares pour automobiles. Pièces détachées, équipements et accessoires de véhicules à savoir amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, antivol, appui-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs et indicateurs lumineux et sonores, avertisseurs sonores, bandages de roues, bandages pour automobiles, barres de torsions, bielles pour véhicules (autres que parties de moteurs) , boites de vitesse, bouchons pour réservoirs à essence, capotes de véhicules, capots de moteurs, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes pour automobiles, châssis de véhicules, chenilles pour véhicules, circuits hydrauliques, convertisseurs de couple, cornets avertisseurs, embrayages, engrenages, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques) , essieux, essuie-glace, freins, frettes de moyeux, fusées d'essieux, garnitures de freins, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) , harnais de sécurité pour siège de véhicules, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres) , housses pour siège de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, jantes, mécanismes de transmission, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, pneumatiques, porte-bagages, porte-skis pour automobiles, rayons de roues de véhicules, remorques (véhicules) , ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension, rétroviseurs, roues, sabots de freins, segments de freins, sièges de véhicules, stores pour automobiles (pare-soleil) , turbines pour véhicule, valves de bandages pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules.Services d'installation de véhicules et leurs équipements installation et réparation de dispositifs d'antivols, d'alarmes, d'appareils pour le chauffage, le conditionnement d'air, rechapage de pneus, vulcanisation de pneus (réparation) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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