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Marques déposées par Autour du Buis des CAbasses
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HOULETTE DES CAUSSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOULETTE DES CAUSSES
Autour du Buis des CAbasses

Numéro de dépôt :
4337806
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2027
HOULETTE DES CAUSSES de Autour du Buis des CAbasses

Présentation de la marque HOULETTE DES CAUSSES

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par Autour du Buis des CAbasses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOULETTE DES CAUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est Autour du Buis des CAbasses domicilié(e) Les Cabasses - 12520 - Verrières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lucie DOMBRE domicilié(e) Les Cabasses - 12520 - Verrières - France.

La marque HOULETTE DES CAUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOULETTE DES CAUSSES arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

Autour du Buis des CAbasses a également déposé les autres marques suivantes : LAIT FRANCAIS DE L AVEYRON


Autour du Buis des CAbasses - Les Cabasses - 12520 - Verrières - France


Lucie DOMBRE - Les Cabasses - 12520 - Verrières - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Lait  ; produits laitiers  ; beurre  ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Bleu des Causses ; boissons lactées où le lait prédomine.