CPS ULTRA CAP
Présentation de la marque CPS ULTRA CAP
Déposée le 16 juillet 1998 par la société étrangère AUTOTYPE INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CPS ULTRA CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CPS ULTRA CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPS ULTRA CAP est expirée depuis le 16 juillet 2008.
AUTOTYPE INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 mars 1999 - Concession de licence n°273400 - Publication au BOPI 1999-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34