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Marques déposées par l'association loi 1901 AUTOTELIQUE
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EXCELDANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELDANCE
ASSOCIATION AUTOTELIQUE

Numéro de dépôt :
94517025
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2004

Présentation de la marque EXCELDANCE

Déposée le 15 avril 1994 par l'association loi 1901 AUTOTELIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCELDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 AUTOTELIQUE domicilié(e) 194 AV DE SAINT MEDARD, 33320 EYSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 900 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC PELISSIER-HERMITTE - France.

La marque EXCELDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELDANCE est expirée depuis le 15 avril 2004.


ASSOCIATION AUTOTELIQUE - 194 AV DE SAINT MEDARD, 33320 EYSINES - France - SIREN 393900311


ERIC PELISSIER-HERMITTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Editions de livres, de revues.Prêts de livres.Dressages d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs