Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOTEAM
AUTOTEAM

Numéro de dépôt :
92444283
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque AUTOTEAM

Déposée le 2 décembre 1992 par la société AUTOTEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société AUTOTEAM domicilié(e) 43, rue Boulard, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 013 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque AUTOTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOTEAM est expirée depuis le 2 décembre 2002.

AUTOTEAM a également déposé les autres marques suivantes : L'UTILE ET L'AGREABLE


AUTOTEAM - 43, rue Boulard, 75014 PARIS - France - SIREN 388013369


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Serrures métalliques pour véhicules.Moteurs de véhicules à coussin d'air.Contrôleurs de vitesse pour véhicules; enregistreurs kilométriques pour véhicules; régulateurs de voltage pour véhicules; triangle de signalisation pour véhicules en panne.Feux de véhicules; ampoules et indicateurs de direction pour véhicules; appareils d'éclairage pour véhicules; dispositifs chauffants antibuée ou anti-givre pour véhicules; installations de chauffage pour véhicules; installations de climatisation pour véhicules; réflecteurs pour véhicules.Accouplements pour véhicules terrestres; transporteurs aériens; véhicules aériens; aéroglisseurs; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; aérostats; ambulances; amortisseurs de suspension pour véhicules; antidérapants pour bandages de véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antivols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; arroseuses (véhicules); attelages de chemins de fer ou de wagons; attelages de remorques pour véhicules; autobus; autocars; automobiles; chaînes pour automobiles; avertisseurs contre le vol des véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules;avertisseurs sonores pour véhicules; avions; avirons; bâches de voitures d'enfants; bacs (bateaux); ballons dirigeables; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; barres de torsion pour véhicules; chariots à bascule; bateaux; dispositifs de commande pour bateaux; dispositifs pour dégager les bateaux; bennes de camions; béquilles de cycles; bétonnières automobiles; bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs; bogies pour wagons de chemins de fer; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; bossoirs d'embarcations; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; boudins de bandages de roues de chemins de fer; boyaux pour cycles; brouettes; buffets roulants (voitures); cabines pour installations de transport par câbles; appareils et installations de transport par câbles; cadres de cycles; caissons (véhicules); camionnettes; camions; canot; capotes de véhicules; capots de moteurs pour véhicules; caravanes; carrosseries; carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs); ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; chaînes antidérapantes; chaînes de commande pour véhicules terrestres; chaînes de cycles; chaînes motrices pour véhicules terrestres; chalands; chaloupes;rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; chambres à air pour pneumatiques; chariots de coulée; chariots de manutention; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; chariots élévateurs; charrettes; charrettes de golf; chars; châssis de véhicules; cheminées de locomotives; cheminées de navires; matériel roulant de chemin de fer; chenilles pour véhicules; tampons de choc (matériel ferroviaire roulant); circuits hydrauliques pour véhicules; clous pour pneus; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; coques de navires; couchettes pour véhicules; couples de navires; crochets de bateaux (gaffes); culbuteurs de wagons (parties de wagons); cyclecars; cycles; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; diables; dragueurs (bateaux); draisines; moyeux de roues de véhicules; véhicules nautiques; omnibus; pagaies; parachutes; pare-boue; pare-brise; pare-chocs de véhicules; pare-soleil (stores) pour automobiles; pédales de cycles; plans inclinés pour bateaux; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; pneumatiques; pompes à air (accessoires de véhicules); pontons; porte-bagages pour véhicules; portes de véhicules; porte-skis pour automobiles; poussettes; capotes de poussettes;propulseurs à hélice; rames de bateaux; rayons de roues de véhicules; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; remonte-pentes; remorques (véhicules); rétroviseurs; boudins de bandage de roues de chemins de fer; roues de véhicules; roues libres pour véhicules terrestres; sabots de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes; side-cars; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules); sièges de véhicules; sièges éjectables (pour avions); sonnettes de cycles; taquets (marine); téléphériques; télésièges; tendeurs de rayons de roues; toletières; tolets; tombereaux; tracteurs; traineaux (véhicules); trains de voitures; tricycles; triporteurs; trousses pour la réparation des chambres à air; turbines pour véhicules terrestres; valves de bandages pour véhicules; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; véhicules électriques; véhicules frigorifiques; véhicules militaires; véhicules spatiaux; vélomoteurs; vélos; vitres de véhicules; volants pour véhicules; wagonnets; wagons; wagons frigorifiques; wagons-lits; wagons-restaurants; yachts.Serrures non métalliques pour véhicules.Verre pour vitres de véhicules.Bâches de véhicules.Assistance en cas de panne de véhicules (réparation,entretien de véhicules, graissage de véhicules, lavage de véhicules, nettoyage de véhicules, polissage de véhicules, traitement préventif contre la rouille pour véhicules.Assistance en cas de panne de véhicules (remorquage); location de véhicules

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.