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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOSTAR
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MASCOT'
Marque expirée - Marque en non vigueur

MASCOT'
AUTOSTAR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1612525
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019

Présentation de la marque MASCOT'

Déposée le 12 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOSTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASCOT' »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOSTAR domicilié(e) 100 rue Petit - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 120 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOSTAR domicilié(e) 100 rue Petit - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASCOT' est expirée depuis le 12 mai 2019.

AUTOSTAR a également déposé les autres marques suivantes : A AUTOSTAR , ATHENOR , AUTOSTAR , AUROS , ARYAL , A AUTOSTAR , amical , AUTOSTAR , AUTOSTAR ,


AUTOSTAR, société par actions simplifiée - 100 rue Petit - 75019 - PARIS - France - SIREN 333120434


AUTOSTAR - 100 rue Petit - 75019 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2140942 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°285814 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 10 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332503 - Publication au BOPI 2001-10-10

Renouvellement avec limitation le 22 avril 2009 n°2405398 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-22

Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique n°504213 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et plus particulièrement caravanes rigides, caravanes pliantes, caravanes amphibies, caravanes hivernales, caravanes habitations, résidences roulottes, auto-caravanes, remorques, remorques habitables, auvents, à l'exception des véhicules utilitaires tous usages autres que les camping-cars.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.