Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SMART TECH
AUTOSMART LIMITED (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
97689846
Date de dépôt :
31/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2007

Présentation de la marque S SMART TECH

Déposée le 31 juillet 1997 par AUTOSMART LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SMART TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est AUTOSMART LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) Lynn Lane, Shenstone, Lichfield, Staffordshire WS14 0DH, Angleterre ROYAUME-UNI (correction BOPI 1997-43) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque S SMART TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689846.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SMART TECH est expirée depuis le 31 juillet 2007.

AUTOSMART LIMITED (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : SMART TECH


AUTOSMART LIMITED (Société de droit britannique) - Lynn Lane, Shenstone, Lichfield, Staffordshire WS14 0DH, Angleterre ROYAUME-UNI (correction BOPI 1997-43) - Royaume-Uni


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Errata - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 1 février 1999 - Rejet partiel n°271351 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination n°317664 - Publication au BOPI 2001-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques pour le nettoyage ; dissolvants ; produits chimiques pour disperser les huiles et les graisses ; produits pour la dissociation des huiles ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; préparations de blanchiment à usage industriel ; antigels. Couleurs, couleurs et teintures pour apprêt, produits préventifs et préservatifs contre la rouille ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; produits pour la protection des métaux. Préparations pour nettoyer, polir, lessiver et abraser ; préparations pour blanchir ; produits pour enlever la peinture ; solvants ; préparations non médicinales pour les soins de la peau ; produits pour le dérouillement. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; préparations pour la conservation du cuir (huiles et graisses) ; dégrippants ; agglomérants de poussière, produits pour absorber, arroser et lier la poussière. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; désinfectants ; fongicides, biocides ; bactéricides ; crèmes germicides médicinales ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour la désodorisation de l'air. Appareils, instruments, machines et installations pour laver, nettoyer, sécher, polir, pulvériser, entretenir ; pistolets pour projection de liquides sous haute pression (machines) ; parties constitutives de tous les produits précités. Outils et instruments entraînés manuellement ; pulvérisateurs (outils). Nettoyage, lavage, maintenance et entretien de véhicules ; conseils techniques pour les services précités. Formation concernant le nettoyage, le lavage, la maintenance et l'entretien de véhicules.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.