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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOSCOUT24
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Scout l'occaz
Marque expirée - Marque en non vigueur

Scout l'occaz
AUTOSCOUT24 SAS

Numéro de dépôt :
3560509
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2018
Scout l\'occaz de AUTOSCOUT24

Présentation de la marque Scout l'occaz

Déposée le 3 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOSCOUT24 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Scout l'occaz »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOSCOUT24 domicilié(e) 6/8 RUE DU 4 SEPTEMBRE,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 135 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOSCOUT24 domicilié(e) 6/8 RUE DU 4 SEPTEMBRE,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scout l'occaz est expirée depuis le 3 mars 2018.


AUTOSCOUT24 SAS - 6/8 RUE DU 4 SEPTEMBRE,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 432135259


AUTOSCOUT24 - 6/8 RUE DU 4 SEPTEMBRE,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Inscription le 29 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488386 - Publication au BOPI 2008-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.