Déposée le 30 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) autos 42
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « AUTOS 42 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) autos 42 domicilié(e) 1 rue des martyrs de la resistance - 42800 - SAINT JOSEPH - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 509 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, autos 42 domicilié(e) 1 rue des martyrs de la resistance - 42800 - SAINT JOSEPH - France.
La marque AUTOS 42 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOS 42 est expirée depuis le 30 décembre 2020.
autos 42 a également déposé les autres marques suivantes : AUTOS 42
autos 42, sarl - 1 rue des martyrs de la resistance - 42800 - SAINT JOSEPH - France - SIREN 403509102
autos 42 - 1 rue des martyrs de la resistance - 42800 - SAINT JOSEPH - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
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