Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRUCK ETAPE
AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3256141
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2023
TRUCK ETAPE de AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE

Présentation de la marque TRUCK ETAPE

Déposée le 27 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUCK ETAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE domicilié(e) 12, rue Louis Blériot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 139 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque TRUCK ETAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRUCK ETAPE est expirée depuis le 27 octobre 2023.

AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BOUTIQUE ASF ABONNEMENTS TELEPEAGE CARTES , ASF/ESCOTA – Voie directe , ZAP NORD GIRONDE la formule abonnement* télépéage économique Offre soumise à conditions , Liber-T Entreprises , TEMPS LIBRE , T PREMIUM TEMPS LIBRE , Liber-T Préférence , SERENI-T , Radio trafic 107.7 , ASF : FAITES LA ROUTE AVEC NOUS


AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE, Société anonyme - 12, rue Louis Blériot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 572139996


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Inscription le 9 février 2006 - retrait partiel n°428071 - Publication au BOPI 2006-02-09

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2013 n°2541170 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-11

Inscription le 5 août 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°628696 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Carburants, combustibles y compris essence et diesel pour véhicules à moteur et lubrifiants ; huiles raffinées, semi-raffinées et brutes produites à base de pétrole avec ajout ou non d'huiles animales, végétales ou minérales, utilisées à des fins d'éclairage, de combustion, de production de puissance, de carburant et de lubrification ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies (éclairage) ; mèches de lampes. Appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données magnétiques, optiques, disques acoustiques ; centres serveurs de bases de données ; mémoire électronique ; terminaux de télécommunications ; installations, appareils et postes téléphoniques, radiotéléphones fixes, portatifs ou mobiles ; télécopieurs, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information (programmes enregistrés) ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ou à un réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de saisies de données ; ordinateurs, serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques ; appareils destinés aux réseaux de communication ; téléimprimantes, modems ; instruments d'alarmes ; instruments de diffusion d'alarmes parlées ; appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction, la transmission des sons et des images ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs de pression atmosphérique et de température ; enregistreurs d'hygrométrie, de pluviométrie ; transmetteurs téléphoniques ; appareils téléphoniques ; transformateurs, télérupteurs, commutateurs, détecteurs ; instruments de mesure ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; instruments météorologiques ; circuits imprimés ; équipements pour le traitement de l'information. Cartes prépayées (imprimées), notamment téléphoniques prépayées, cartes prépayées d'approvisionnement en carburant (imprimées) et cartes prépayées de lavage de véhicules (imprimées). Publicité, gestion commerciale, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau, comptabilité, conseils en organisation des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, étude de marché, recueil de données dans un fichier central, vérification de comptes ; gestion d'autoroutes et d'ouvrages d'art, à savoir : gestion des affaires commerciales et gestion administrative d'autoroutes et d'ouvrages d'art ; services de gestion de bases de données informatiques, administration et supervision de réseaux informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, conseils de gestion informatique ; services de mise à jour de documentations liées à une base de données et accessibles par réseau ; estimations et expertises en affaires commerciales ; services de conseils pour la direction des affaires dans des domaines divers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; prévisions économiques ; abonnement à un service de radio-messagerie, à un serveur de base de données ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; conseils en matière de gestion des affaires, y compris assistance et conseils en matière de création de magasins dans le domaine des marchandises et autres, à savoir accessoires automobiles, cigarettes, friandises, boissons, en-cas, crème glacée, sandwiches, pâtisseries, articles divers, journaux et magazines ; publicité et affaires commerciales. Services d'installation, de maintenance de réseaux informatiques, de terminaux de télécommunication et des appareils concernés par ces services, services d'installation et de maintenance de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiotéléphonie mobile, de télécopieurs, d'ordinateurs et d'imprimantes ; constructions, services d'installation, d'entretien et de maintenance de de machines et outils permettant la fabrication et l'entretien d'automobiles, de véhicules terrestres à moteur ;, entretien et maintenance de toutes machines industrielles, d'instrumentation de contrôle ; entretien et maintenance des lignes et conduites pour la distribution de l'énergie électrique ; entretien et maintenance de tous appareils de contrôle technique, de tous matériels informatiques et électroniques, à savoir d'ordinateurs et d'équipements de bord de véhicules terrestres à moteur ; entretien et maintenance de tous véhicules industriels ; installations et entretien de bancs d'essai et de chaînes d'assemblage et de dispositifs de manutention automatisée ; construction et réparation, travaux publics, travaux de génie civil ; services de lavage de véhicules ou d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, location d'appareils de lavage de voitures ; construction, y compris services de maintenance et d'entretien de véhicules à moteur et motocyclettes ; services de maintenance et d'entretien d'équipements de stations-service ; stations services pour véhicules. Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs permettant le contrôle à distance d'équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; transmission par satellites de messages et d'images assistées par ordinateur ; communication par réseau de fibres optiques ; services d'appels radioélectriques. Transport, transport en automobile, transport de passagers ; informations en matière de transport ; distribution (livraison) de produits, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance ; services de chauffeurs ; location de conteneurs d'entreposage, stockage, dépôt de marchandises, emmagasinage, emballage, empaquetage de marchandises, entreposage, location d'entrepôts, location de garages, location de places de stationnement ; services de parcs de stationnement ; location de véhicules, location de voitures, location d'automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services de taxis ; distribution d'électricité, adduction d'eau. Services d'hôtellerie, de restauration ; hébergement temporaire ; services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.