Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEMPS LIBRE
AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3357606
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2025
TEMPS LIBRE de AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE

Présentation de la marque TEMPS LIBRE

Déposée le 28 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPS LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE domicilié(e) 12 rue Louis Blériot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 139 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque TEMPS LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEMPS LIBRE arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.

AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BOUTIQUE ASF ABONNEMENTS TELEPEAGE CARTES , ASF/ESCOTA – Voie directe , ZAP NORD GIRONDE la formule abonnement* télépéage économique Offre soumise à conditions , Liber-T Entreprises , T PREMIUM TEMPS LIBRE , Liber-T Préférence , SERENI-T , Radio trafic 107.7 , ASF : FAITES LA ROUTE AVEC NOUS , BOUTIQUE ASF


AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE, Société anonyme - 12 rue Louis Blériot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 572139996


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Inscription le 5 mai 2015 - Changement d'adresse n°648256 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2015 n°2584303 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-15

Boîtiers électroniques pour péage, cartes magnétiques d'abonnement à un réseau routier, autoroutier, ferré, maritime, fluvial ou aérien ; cartes à microprocesseur d'abonnement à un réseau routier, autoroutier, ferré, maritime, fluvial ou aérien. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Services financiers de télépéage, services de paiement par prélèvement sur un compte bancaire. Services de cartes de paiement. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Information en matière de transport sur réseaux informatiques. Distribution de journaux. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Location de temps d'accès à un réseau routier, autoroutier, ferré, maritime, fluvial ou aérien ; service d'abonnement de télépéage à un réseau routier, autoroutier, ferré, maritime, fluvial ou aérien.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.