Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Etapes Sportives sur les autoroutes
AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3182024
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2022
Etapes Sportives sur les autoroutes de AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE

Présentation de la marque Etapes Sportives sur les autoroutes

Déposée le 5 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Etapes Sportives sur les autoroutes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE domicilié(e) 9 place de l'Europe - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 139 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Etapes Sportives sur les autoroutes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Etapes Sportives sur les autoroutes est expirée depuis le 5 septembre 2022.

AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BOUTIQUE ASF ABONNEMENTS TELEPEAGE CARTES , ASF/ESCOTA – Voie directe , ZAP NORD GIRONDE la formule abonnement* télépéage économique Offre soumise à conditions , Liber-T Entreprises , TEMPS LIBRE , T PREMIUM TEMPS LIBRE , Liber-T Préférence , SERENI-T , Radio trafic 107.7 , ASF : FAITES LA ROUTE AVEC NOUS


AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE, Société anonyme - 9 place de l'Europe - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 572139996


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508786 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10

Diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques ; tous ces services étant destinés à s'appliquer à des manifestations sportives organisées sur le domaine concédé aux sociétés d'autoroutes et ayant pour objet le divertissement du public, l'éducation et la formation aux différentes disciplines sportives. Services d'affichage électronique (télécommunications) , communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de concours (éducation, divertissement) , culture physique, informations en matière de divertissement, enseignement, exploitation de parcours de golf, exploitation d'installations sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, organisation et conduite d'ateliers de formation, informations en matière de récréation, organisation de spectacles (services d'impresario) . Tous ces services étant destinés à s'appliquer à des manifestations sportives organisées sur le domaine concédé aux sociétés d'autoroutes et ayant pour objet le divertissement du public, l'éducation et la formation aux différentes disciplines sportives. Consultation en matière de sécurité routière à savoir diffusion de conseils de prudence et de sécurité routière.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.