Marque expirée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE, ADOPTONS UNE BONNE CONDUITE
AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE société d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3457004
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016
ENSEMBLE, ADOPTONS UNE BONNE CONDUITE de AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE société d\'économie mixte

Présentation de la marque ENSEMBLE, ADOPTONS UNE BONNE CONDUITE

Déposée le 17 octobre 2006 par la société AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE société d'économie mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLE, ADOPTONS UNE BONNE CONDUITE »

Le déposant est la société AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE société d'économie mixte domicilié(e) 100, Avenue de Suffren,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 139 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE, ADOPTONS UNE BONNE CONDUITE est expirée depuis le 17 octobre 2016.

AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE société d'économie mixte a également déposé les autres marques suivantes : ASF PARTAGEONS PLUS QUE L'AUTOROUTE , AUTOROUTEL , OVALIE ASF , IMAGENIERIE , RADIO TRAFIC FM 107.7 , IMAGINIERIE , ECHANGEUR SUD , PASS'PEAGE , ASF , ASF PARTAGEONS PLUS QUE L'AUTOROUTE


AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE société d'économie mixte - 100, Avenue de Suffren,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 572139996


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; publications en rapport avec la sécurité routière ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithogra-phiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles et dessins ; instruments de dessin. Linge de table en papier.

Services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en organisation et direction des affaires, service d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Reproduction de documents. Parrainage publicitaire. Etudes de marché. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Etudes statistiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recherche et mise à disposition (location) d'espaces publicitaires pour le compte de tiers. Gestion administrative de structures routières et autoroutières. Gestion de fichiers informatiques. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Relations publiques.

Edition de livres, de journaux, de magazines, de revues, de plaquettes publicitaires, de logiciels, de Cédéroms ; édition et production d'œuvres audiovisuelles ou musicales sur supports audio, vidéo et numériques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions et de concours à buts culturels, ludiques ou éducatifs. Location de matériel photo-graphique, cinématographique, de sonorisation. Montage de bandes vidéo. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Reportage photographique. Photographie. Services d'imagerie numérique. Services d'éducation et de divertissement ; services d'éducation et d'enseignement en rapport avec la sécurité routière. Production de films, d'émissions radiophoniques ou télévisées, production de spectacles. Divertissements radiophoniques, audiovisuels, télévisés. Location de films, d'enregistrements musicaux. Organisation et animation de spectacles. Réservation de places de spectacles. Agences pour artistes. Services de studios d'enregistrement musical, cinématographique, télévisuel ou radiophonique.