Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAPES ENSOLEILLEES
AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (Société Anonyme d'économie mixte)

Numéro de dépôt :
3155008
Date de dépôt :
21/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2012
ETAPES ENSOLEILLEES de AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE   d\'économie mixte

Présentation de la marque ETAPES ENSOLEILLEES

Déposée le 21 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE d'économie mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAPES ENSOLEILLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE d'économie mixte domicilié(e) 100, Avenue de Suffren,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 139 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ETAPES ENSOLEILLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAPES ENSOLEILLEES est expirée depuis le 21 mars 2012.


AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (Société Anonyme d'économie mixte) - 100, Avenue de Suffren,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 572139996


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Brochures, cartes géographiques, décalcomanies, formulaires, imprimés, journaux, livres, périodiques, cartes postales, publications, prospectus, affiches, autocollants (articles de papeterie) . Vêtements, chaussures, chapellerie. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) , publicité, affichage, courrier publicitaire, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de concours (éducation ou divertissement) , informations en matière de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de livres, prêt de livres, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) , services de loisirs, organisation de loteries, organisation de compétitions sportives, publication de textes (autres que textes publicitaires) , publication électronique de livres et de périodiques en ligne, production de spectacles, représentation de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.