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Marques déposées par la société AUTOROUTE PAYSAGE SERVICE
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PAILTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAILTEX
AUTOROUTE PAYSAGE SERVICE

Numéro de dépôt :
3090927
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2011
PAILTEX de AUTOROUTE PAYSAGE SERVICE

Présentation de la marque PAILTEX

Déposée le 23 mars 2001 par la société AUTOROUTE PAYSAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAILTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société AUTOROUTE PAYSAGE SERVICE domicilié(e) Centre d'Affaires - Cedex 4, 51558 EUROPORT VATRY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 881 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOROUTE PAYSAGE SERVICE - France.

La marque PAILTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILTEX est expirée depuis le 23 mars 2011.


AUTOROUTE PAYSAGE SERVICE - Centre d'Affaires - Cedex 4, 51558 EUROPORT VATRY Cedex - France - SIREN 422881573


AUTOROUTE PAYSAGE SERVICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

-Matériau textille de Paillage des sols. -Revêtement de sol. -Paillis (couverture de sol).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.