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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTORESERVE
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ARTEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEC
AUTORESERVE SARL

Numéro de dépôt :
3520090
Date de dépôt :
16/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2017
ARTEC de AUTORESERVE

Présentation de la marque ARTEC

Déposée le 16 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTORESERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTORESERVE domicilié(e) 5/6 IMPASSE GALLIENI,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 191 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTORESERVE domicilié(e) 5/6 IMPASSE GALLIENI,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC est expirée depuis le 16 août 2017.


AUTORESERVE SARL - 5/6 IMPASSE GALLIENI,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France - SIREN 451191373


AUTORESERVE - 5/6 IMPASSE GALLIENI,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Moteurs pour véhicules terrestres ; chaînes antidérapantes.