Déposée le 11 juillet 1988 par la société étrangère AUTOPA LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUTOPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère AUTOPA LIMITED domicilié(e) Cottage Leap, Off Butlers Leap, CV21 3XP RUGBY - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque AUTOPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AUTOPA arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.
AUTOPA LIMITED, Société de droit anglais - Cottage Leap, Off Butlers Leap, CV21 3XP RUGBY - Royaume-Uni
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2008 n°2379806 - Publication au BOPI 2008-07-21
Renouvellement sans limitation n°2121049 - Publication au BOPI 1998-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 5 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°259755 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription le 15 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487755 - Publication au BOPI 2008-12-15
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685305 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21
Piliers ou poteaux (y compris des compteurs de stationnement) fabriqués entièrement ou principalement en métal.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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