Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par AUTONOMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PML Paris Mobility Lab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-52 du 29 décembre 2017.
Le déposant est AUTONOMY domicilié(e) 10 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque PML Paris Mobility Lab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTONOMY - 10 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; cédéroms, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes et tout autre support d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Ordinateurs. Programmes informatiques permettant d'accéder à des réseaux informatiques et des réseaux de communications mondiaux ; centres serveurs de base de données (programmes), moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; bases de données, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables (dont articles et catalogues en ligne) notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; logiciels destinés à des applications de télécommunications ; lunettes ; Appareils de transmission de données ; Logiciels téléchargeables pour la transmission de données ; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données ; Dispositifs de communications sans fil permettant la transmission de voix, de données, ou d'images ; Logiciels ; Terminaux de données ; Appareils de collecte de données ;
Supports imprimés, publications imprimées, supports visuels imprimés; Produits de l'imprimerie ; livres, imprimés, journaux, lettres d'information, revues, périodiques, magazines, prospectus, brochures, publications, représentations et reproductions graphiques, manuels d'orientation, affiches, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, calendriers, albums, blocs (papeterie), blocs à dessin, cahiers, carnets, catalogues, fourniture et instruments pour le dessin, fiches (papeterie), instruments d'écriture, caractères d'imprimerie ; stylos et crayons ; enseignes en carton ou en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation et de conduite de foires et de salons professionnels ou grand public, et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative de lieux d'expositions, organisation et tenue de stands au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité ; constitution de bases de données à savoir compilation de données en ligne, systématisation et recueil de données dans un fichier central, direction professionnelle des affaires artistiques, affichage, publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques (dont articles en ligne) ; courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; Préparation de publicité pour des tiers ; collecte d’informations en matière de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Service de publicité et de marketing fournis par le biais de médias sociaux ; Service de publicité visant à promouvoir la sensibilisation du public à des questions sociales ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ;
Service de conseils en matière de transport, transports, organisation de transport, organisation du transport de passagers, organisation d’accompagnement de voyageurs, service de transports en commun pour le grand public, mise à disposition d’information concernant la location de vélo, location de voitures électriques ; location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, transport en chemin de fer, informations en matière de trafic, réservations pour le transport, transport de voyageurs, parc de stationnement pour véhicules et cycles, services de billetterie ;
Services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation d'exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs ; éducation, divertissement, formation ; services d'édition et de publication de livres ; services d'édition sur tous supports y compris électroniques ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, dont les annuaires et les catalogues électroniques et numériques ; établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de photographie et de reportages photographiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; informations en matière de divertissement, information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, de stages à buts culturels ou éducatifs ; production, organisation et représentation de spectacles ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; Services culturels, Ateliers à but culturel ; Organisation d’évènements culturels ; Fourniture d’informations en matière d’activités culturelles ;
Recherches scientifiques et technologiques, services d’architectes, conseils en architecture, préparation de plans d’architectures, service d’architecture et d’urbanisme, préparation de rapports en matière d’architecture , services de conception en matière de génie civil, études techniques évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et/ou des architectes, recherches technologiques liées aux transports et à la mobilité ; Service de conseils en matière de recherche technologique ; Préparation de rapports en matière de recherches technologiques ; Mise à disposition d’informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d’une base de données informatique ou d’Internet ; Recherches industrielle et scientifique ; service d’étude scientifiques, service scientifiques et technologiques, Services de conception architecturale dans les domaines du trafic et des transports.
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