Déposée le 18 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTONOMIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTONOMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTONOMIS domicilié(e) 8 RUE DE CONSTANTINE,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 620 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLAUME OPPORTUNE domicilié(e) 8 RUE DE CONSTANTINE,72000 LE MANS - 72000 - France.
La marque AUTONOMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344166.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTONOMIS est expirée depuis le 18 février 2015.
AUTONOMIS SARL - 8 RUE DE CONSTANTINE,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 480620087
GUILLAUME OPPORTUNE - 8 RUE DE CONSTANTINE,72000 LE MANS - 72000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, fauteuils à usage médical, bassins hygiéniques ou à usage médical, mobilier spécial à usage médical. Appareils de locomotion par terre, véhicule électrique, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes. Meubles, coussins, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge), matelas.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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