Autonomie & Vie A Domicile AVAD
Présentation de la marque Autonomie & Vie A Domicile AVAD
Déposée le 17 juillet 2014 par l'association loi 1901 Autonomie & Vie A Domicile AVAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Autonomie & Vie A Domicile AVAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Autonomie & Vie A Domicile AVAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autonomie & Vie A Domicile AVAD est expirée depuis le 17 juillet 2024.
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46