Marque enregistrée - Marque en vigueur

RELIABLE
AUTOMOTOR FRANCE

Numéro de dépôt :
4411060
Date de dépôt :
07/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2027
RELIABLE de AUTOMOTOR FRANCE

Présentation de la marque RELIABLE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2017 par AUTOMOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RELIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est AUTOMOTOR FRANCE domicilié(e) 91 rue Jean Jaurès - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque RELIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELIABLE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.

AUTOMOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AF , AUTOMOTOR FRANCE , AMERIGO international , AUTOMOTOR , AUTOMOTOR® , AUTOMOTOR FRANCE , AUTOMOTOR FRANCE , AUTOMOTOR FRANCE , AUTOMOTOR , AUTO FOCUS


AUTOMOTOR FRANCE - 91 rue Jean Jaurès - 92800 - PUTEAUX - France


Monsieur Marc SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; clignotants [signaux lumineux] ; coques pour smartphones ; étuis pour smartphones ; publications électroniques téléchargeables ; catalogues électroniques téléchargeables ; Bases de données (électroniques); Publications électroniques enregistrées sur support informatique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; magazines ; bulletins, prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; papier d’emballage ; sacs (enveloppes, pochettes), sachets et feuilles d’emballage en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages, imprimés, manuels, catalogues, catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ; matériel de publicité, de promotion (tracts, prospectus) et d'affichage (à l'exception des appareils) en papier ou en carton (non lumineux, non mécanique et non métallique ; clichés ; autocollants [articles de papeterie] ; carnets ; cartes postales ; cartes de voeux ; étiquettes en papier ou en carton ; périodiques ; publications imprimées ; revues [périodiques] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits, à savoir d’appareils de locomotion terrestres, leur habillage de panneaux de garnitures intérieures, portes, plafond, tableau de bord, volants, accoudoirs, leurs pièces détachées et leurs accessoires, s, d’amortisseurs de suspension pour véhicules, de carrosserie, de chaînes antidérapantes, de châssis de véhicules, de pare-chocs de véhicules, de stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur, de ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, de caravanes, de tracteurs, d’autoneiges, de bicyclettes, de trottinettes, de vélomoteurs, de cycles, de cadres de cycles, de béquilles de cycles, de freins de véhicules, de guidons de cycles, de jantes de véhicules, de pédales de véhicules, de pneumatiques de véhicules, de roues de véhicules, de volants de véhicules, de selles de cycles, de poussettes, de chariots de manutention, d’attelage de remorques pour véhicules, de remorques de véhicules, de bennes de camions, d’accouplements pour véhicules terrestres, d’alarmes antivol pour véhicules, d’allume-cigares pour automobiles, d’amortisseurs pour véhicules, d’antivols pour véhicules, d’arbres de transmission pour véhicules terrestres, d’avertisseurs de marche arrière pour véhicule, de boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, de capotes de véhicules, de capots pour automobiles, de capots de moteurs pour véhicules, de chaînes pour automobiles, de chaînes de commande pour véhicules terrestres, de chaînes motrices pour véhicules terrestres, de châssis de véhicules, de chenilles pour véhicules, de circuits hydrauliques pour véhicules, d’embrayages pour véhicules terrestres, d’engrenages pour véhicules terrestres, d’enjoliveurs, de garnitures de filtres pour véhicules, de jantes pour roues de véhicules, de moteurs pour véhicules terrestres, de pare-brise, de plaquettes de frein pour automobiles, de disques de frein, de mâchoires de frein, de tambours de frein, d’étriers de frein, de pneus, de ressorts amortisseurs pour véhicules, de ressorts de suspension pour véhicules, de rétroviseurs, de roues de véhicules, de sabots de freins pour véhicules, de turbines pour véhicules terrestres, de coussins d'air gonflants pour véhicules, de bouchons de réservoir de véhicules, de cendriers pour véhicules, de carters de véhicules, d’essuie-glaces pour véhicules, de pare-soleil pour véhicules, de sièges de véhicules, de direction assistée pour véhicules, de pièces composant le moteur de véhicules, à savoir radiateurs pour moteur, disques d'embrayage pour moteur, butées d'embrayage pour moteur, mécanismes d'embrayage pour moteur, kits complets d'embrayage pour moteur, pompes à huile pour moteur, pompes à eau pour moteur, kits de distribution pour moteur, courroies de distribution pour moteur, galets tendeurs et enrouleurs pour moteur, alternateurs, démarreurs, bobines d'allumage pour moteur, pièces pour la suspension et la direction de moteur de véhicules nommément rotules, biellettes, bras de suspension, calles de moteur anti coupe, supports de moteur, articulations de moteur, roulements, de pièces composant la carrosserie de véhicules à savoir ailes, parechocs, portières, coffres, toits, capots, plateaux, ridelles, de machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d’accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), d’instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, de distributeurs automatiques, de machines agricoles, de machines d'aspiration à usage industriel, de machines à travailler le bois, de manipulateurs industriels (machines), de machines d'emballage, de machines pour l'empaquetage, de pompes (machines), de perceuses à main électriques, de tondeuses (machines), de bouldozeurs, de broyeurs (machines), de centrifugeuses (machines), d’ascenseurs, de machines à coudre, de machines à tricoter, de repasseuses, de lave-linge, de machines de cuisine électriques, de machines à trier pour l'industrie, de scies (machines), de robots (machines), de machines à imprimer, de foreuses , d’élévateurs, de couteaux électriques, d’alimentateurs pour carburants, d’alternateurs, de machines d'aspiration à usage industriel, de machines d'aspiration d'air, d’appareils de levage, de bagues de graissage, de boîtes de graissage [machines], de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, de câbles de commande de machines ou de moteurs, de capots [parties de machines], de carburateurs, de carters pour machines et moteurs, de chaudières de machines, de dispositifs de commande de machines ou de moteurs, de commandes hydrauliques pour machines et moteurs, de commandes pneumatiques pour machines et moteurs, de compresseurs [machines], de condenseurs à air, de convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne, de courroies de machines, de courroies pour moteurs, de courroies de ventilateurs pour moteurs, de culasses de moteurs, de cylindres de machines, de cylindres de moteurs, de démarreurs pour moteurs, de dynamos, économiseurs de carburant pour moteurs, de machines à filtrer, de filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, de filtres [parties de machines ou de moteurs], de filtres à air pour moteur de véhicule, de filtres à huile, de filtres à air d'habitacle de véhicule, de filtres à carburants, de filtres-presses, de graisseurs [parties de machines], de monte-charge, d’installations de lavage pour véhicules, de moteurs hydrauliques, d’outils [parties de machines], de dispositifs électriques pour l'ouverture des portes et de fenêtres, de pistons [parties de machines ou de moteurs], de pistons de moteurs, de pistons de cylindres, de pistons d'amortisseurs [parties de machines], de pompes de graissage, de pompes [machines], de pots d'échappement pour moteurs, de radiateurs de refroidissement pour moteurs, de régulateurs [parties de machines], de régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, de régulateurs de pression [parties de machines], de robinets [parties de machines ou de moteurs], de roues de machines, de silencieux pour moteurs, de ventilateurs pour moteurs, de volants de machine, de vérins et crics [machines], d’huiles industrielles, de graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles (y compris les essences pour moteurs), de matières éclairantes, de bougies pour l'éclairage, de mèches pour l'éclairage, de bois de feu, de gaz d'éclairage, de carburants, de cires pour courroies, de cires à usage industriel, de produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses], d’essences [carburants], d’éthanol [carburant], de gasoil, de gaz d'huile : gazoline, de graisse pour courroies, d’huiles de graissage, d’huiles combustibles, d’huiles pour la conservation du cuir, d’huiles pour moteurs, de kérosène, de lubrifiants, de mazout, de pétrole brut ou raffiné ; services de vente au détail ou en gros ; services de vente au détail ou en gros des produits précités ; Regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers des produits précités dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur les produits précités via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de parraineurs ; services de groupement de commandes de produits pour adhérents d’un groupement ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques); audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles / aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; estimation en affaires commerciales ; études de marché ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations d'affaires ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations commerciales par le biais de sites web ; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements ; investigations pour affaires ; marketing / mercatique ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats d'affaires pour le compte de tiers ; conseils aux adhérents d’un groupement sur le choix de produits, leur promotion ; Aide à la négociation d’achat de produits et à la négociation de leur prix pour le compte d’adhérents d’un groupement ; recherches en marketing ; renseignements d’affaires ; services de revues de presse ; établissement de statistiques.