Déposée le 18 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOTOR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTOMOTOR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-34 du 25 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOTOR FRANCE domicilié(e) 14 Terrasse Bellini, La Défense 11 - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 805 416 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque AUTOMOTOR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3441166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée - 14 Terrasse Bellini, La Défense 11 - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 729805416
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2016 n°2623971 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-19
Inscription le 30 mai 2017 - Changement d'adresse n°700711 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, liquides pour circuits hydrauliques, liquides pour freins, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs, antidétonants pour moteurs à explosion ; additifs chimiques pour carburants ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; antigels ; additifs détergents pour l'essence ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; préparations pour la trempe et la soudure.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; antidérapants pour courroies (prarations) ; carburants ; additifs non chimiques pour carburant ; mélanges carburants gazéifiés ; huiles combustibles ; huiles de graissage ; pétrole (brut ou raffiné).
Parties constitutives de moteurs ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; alternateurs, joints de cardans, cardans, carburateurs, balais de charbon (électricité), roulements à billes, crics à crémaillère (machines), paliers pour arbres de transmission, segments de pistons ; bougies d'allumage pour moteurs à explosions ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosions ; dispositifs antipollution pour les moteurs ; courroies pour moteurs ; cylindres de moteurs ; machines agricoles, robots (machines), machines à savoir élévateurs, chaînes d'élévateurs (parties de machines) et machines outils ; accouplements et organes de transmission ; pompes (partie de moteurs).
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