AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1441661
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2027
Présentation de la marque AUTOMOTOR FRANCE
Déposée le 6 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOTOR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUTOMOTOR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOTOR FRANCE domicilié(e) 91 rue Jean Jaurès - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 805 416 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque AUTOMOTOR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 91 rue Jean Jaurès - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 729805416
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44
Renouvellement sans limitation le 31 août 2007 n°2349694 - Publication au BOPI 2007-08-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Renouvellement sans limitation n°2094461 - Publication au BOPI 1997-42
Inscription le 19 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°461378 - Publication au BOPI 2007-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription le 1 septembre 2003 - Changement d'adresse n°376410 - Publication au BOPI 2003-09-01
Renouvellement avec limitation le 5 février 2018 n°2671473 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-05
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies ; treuils ; Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment les moteurs, accouplements, carrosserie, porte-bagages pour véhicules terrestres, pièces détachées pour automobiles, poids lourds, remorques, caravanes, cycles, motocycles, pneumatiques, chaînes. ; Services relatifs à l'échange, l'import-export de véhicules, remorques, deux roues, de pièces détachées, d'accessoires pour automobiles, de véhicules industriels, de transport, de loisirs, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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