Déposée le 19 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOTOR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUTOMOTOR® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOTOR FRANCE domicilié(e) 14 Terrasse Bellini, La Défense 11 - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 805 416 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque AUTOMOTOR® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216069.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée - 14 Terrasse Bellini, La Défense 11 - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 729805416
CABINET MARC SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Inscription le 19 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°461378 - Publication au BOPI 2007-09-19
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2524719 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-18
Inscription le 30 mai 2017 - Changement d'adresse n°700711 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, liquides pour circuits hydrauliques, liquides pour freins, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs, antidétonants pour moteurs à explosion ; additifs chimiques pour carburants ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; antigels ; additifs détergents pour l'essence ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; préparations pour la trempe et la soudure. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; antidérapants pour courroies (préparations) ; carburants ; additifs non chimiques pour carburant ; mélanges carburants gazéifiés ; huiles combustibles ; huiles de graissage ; pétrole (brut ou raffiné). Parties constitutives de moteurs ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; alternateurs, joints de cardans, cardans, carburateurs, balais de charbon (électricité), roulements à billes, crics à crémaillère, paliers pour arbres de transmission, segments de pistons ; bougies d'allumage pour moteurs à explosions ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosions ; dispositifs antipollution pour les moteurs ; courroies pour moteurs ; cylindres de moteurs ; machines agricoles, robots (machines), machines à savoir élévateurs, chaînes d'élévateurs (parties de machines) et machines outils ; accouplements et organes de transmission ; pompes (partie de moteurs). Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment les moteurs pour véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, carroserie, porte-bagages pour véhicules terrestres, pièces détachées pour automobiles, poids lourds, remorques, caravanes, bateaux, cycles, motocycles, pneumatiques ; chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes de cycles, chaînes motrices pour véhicules terrestres ; pompes à air (accessoires de véhicules). Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires, recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; location d'appareils distributeurs ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; transmission d'informations par téléscripteur ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers de mécanique (à l'exception de leur transport) permettant à un consommateur de voir ces produits et de les acheter commodément dans des magasins.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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