AUTOMOTIVE PRODUCTS PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique)
Numéro de dépôt :
93498180
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2003
Présentation de la marque AP SELECTRONIC
Déposée le 23 décembre 1993 par AUTOMOTIVE PRODUCTS PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AP SELECTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est AUTOMOTIVE PRODUCTS PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique), domicilié(e) Tachbrook Road, Leamington Spa, Warwickshire CV31 3ER ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque AP SELECTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOTIVE PRODUCTS PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique) - Tachbrook Road, Leamington Spa, Warwickshire CV31 3ER ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Appareils et dispositifs de contrôle; appareils de commande d'embrayages et/ou de boites de vitesses et/ou de moteurs autres que pour véhicules.Dispositifs de commande d'embrayages et/ou de boites de vitesses et/ou de moteurs pour véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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