Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURITE ATTRACTIVE
AUTOMOTIVE LIGHTING REAR LAMPS FRANCE, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4103567
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2024
SECURITE ATTRACTIVE de AUTOMOTIVE LIGHTING REAR LAMPS FRANCE

Présentation de la marque SECURITE ATTRACTIVE

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2014 par AUTOMOTIVE LIGHTING REAR LAMPS FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECURITE ATTRACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est AUTOMOTIVE LIGHTING REAR LAMPS FRANCETODO domicilié(e) 9 Rue Albert Berner - 89330 - SAINT JULIEN DU SAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 959 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, Mme. SEVERINE REDON domicilié(e) 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.

La marque SECURITE ATTRACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURITE ATTRACTIVE est expirée depuis le 7 juillet 2024.

AUTOMOTIVE LIGHTING REAR LAMPS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCINTEX , AXO , HARPON


AUTOMOTIVE LIGHTING REAR LAMPS FRANCE, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - 9 Rue Albert Berner - 89330 - SAINT JULIEN DU SAULT - France - SIREN 329959217


JACOBACCI & PARTNERS, Mme. SEVERINE REDON - 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Appareils et instruments optiques ; Appareils de signalisation ; Appareils de mesurage ; Panneaux de signalisation lumineux ; Indicateurs (signalisation) lumineux de direction pour véhicules, motocycles et cycles ;

Projecteurs et feux pour véhicules, motocycles et cycles ; Appareils d'éclairage pour véhicules, motocycles et cycles ; phares pour véhicules, motocycles et cycles ; Lampes pour véhicules, motocycles et cycles ; Signalisation lumineuse de véhicules, motocycles et cycles ; clignotants pour véhicules, motocycles et cycles ; lanternes pour véhicules, motocycles et cycles ; feux diurnes pour véhicules, motocycles et cycles ; Eclairage électrique pour véhicules, motocycles et cycles, Réflecteurs pour véhicules, motocycles et cycles ; feux arrières pour véhicules, motocycles et cycles ; feux de position pour véhicules, motocycles et cycles ; feux antibrouillard pour véhicules, motocycles et cycles ; feux de freinage pour véhicules, motocycles et cycles ;

Elements de carosserie pour véhicules, motocycles et cycles ; Supports de feux de signalisation pour véhicules, motocycles et cycles, écrans pour feux de signalisation de véhicules, motocycles et cycles ; Ecrans catadioptriques.