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Marques déposées par AUTOMOTIVE CONTROLS CORPORATION
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ACCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCEL
Société dite: AUTOMOTIVE CONTROLS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1079109
Date de dépôt :
12/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACCEL

Déposée le 12 décembre 1978 par AUTOMOTIVE CONTROLS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: AUTOMOTIVE CONTROLS CORPORATION, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Connecticut (E.U.A.), Branford, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque ACCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ACCEL est expirée depuis le 12 décembre 1988.

AUTOMOTIVE CONTROLS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : ACCEL


Société dite: AUTOMOTIVE CONTROLS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Connecticut (E.U.A.), Branford, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis


le Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Systèmes d'allumage pour moteurs à combustion interne et notamment bornes, contacts, bobines, condensateurs, capuchons et rotors de distributeurs.