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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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ZA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZA
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1409947
Date de dépôt :
21/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2007

Présentation de la marque ZA

Déposée le 21 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande-ARMEE, 75116 PARIS (dossier no 2085861) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2085861) - France.

La marque ZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZA est expirée depuis le 21 mai 2007.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande-ARMEE, 75116 PARIS (dossier no 2085861) - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - (dossier no 2085861) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1997 n°2085861 - Publication au BOPI 1997-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.