Déposée par voie électronique le 5 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VOSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-14 du 9 avril 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.
La marque VOSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3718868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France
PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Renouvellement sans limitation le 27 février 2020 n°2741100 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-27
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis,directions, amortisseurs de suspensions, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres. ;
Promotion des ventes ; présentation de véhicules sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de véhicules notamment de véhicules d'occasion. ;
Télécommunications, communications par réseaux locaux, communications par réseaux d'ordinateurs, communications par réseau de communication mondiale (Internet), messagerie électronique, services de transmissions de données, de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale de type Internet, réseaux télématiques, Internet et autres moyens électroniques. Transmission d'informations par voie télématique. Services de télécommunications à savoir transmission d'informations en ligne (par téléphone ou via Internet) relatives à l'aide ou l'assistance technique d'urgence. Services de transmission d'informations par satellite et ordinateur.
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