Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIRGINIE
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99816559
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque VIRGINIE

Déposée le 11 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VIRGINIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN Centre Technique DTAT/MPG/BPI - France.

La marque VIRGINIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIRGINIE est expirée depuis le 11 octobre 2009.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN Centre Technique DTAT/MPG/BPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, revêtements intérieurs en cuir de véhicules automobiles, sièges en cuir, housses de sièges en cuir, appuis-tête en cuir pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.