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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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VERA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERA
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1564971
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2009

Présentation de la marque VERA

Déposée le 11 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS (dossier no 2158770) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN domicilié(e) (dossier no 2158770) - France.

La marque VERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERA est expirée depuis le 11 décembre 2009.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS (dossier no 2158770) - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN - (dossier no 2158770) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1999 n°2158770 - Publication au BOPI 1999-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau