V.E.R.T. VEHICULE ELECTRIQUE ROUTIER A TURBINE

Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Présentation de la marque V.E.R.T. VEHICULE ELECTRIQUE ROUTIER A TURBINE

Déposée le 29 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT et la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V.E.R.T. VEHICULE ELECTRIQUE ROUTIER A TURBINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET Centre Technique CITROEN - France.

La marque V.E.R.T. VEHICULE ELECTRIQUE ROUTIER A TURBINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.E.R.T. VEHICULE ELECTRIQUE ROUTIER A TURBINE est expirée depuis le 29 septembre 2005.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505