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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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TWEET PEUGEOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TWEET PEUGEOT
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3689141
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2029
TWEET PEUGEOT de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque TWEET PEUGEOT

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TWEET PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLA - France.

La marque TWEET PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3689141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TWEET PEUGEOT arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 552144503


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLA - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 15 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640589 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731205 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-21

Véhicules à deux roues motorisés, cyclomoteurs, scooters.