Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRIO
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1551068
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque TRIO

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS (dossier no 2152098) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA DTAT/MPG/BPI domicilié(e) (dossier no 2152098) - France.

La marque TRIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIO est expirée depuis le 15 septembre 2009.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS (dossier no 2152098) - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA DTAT/MPG/BPI - (dossier no 2152098) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1999 n°2152098 - Publication au BOPI 1999-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Véhicules automobiles, leurs parties comprises dans la classe 12 et leurs moteurs, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau