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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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TOUAREG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUAREG
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96643174
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque TOUAREG

Déposée le 26 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUAREG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - France.

La marque TOUAREG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUAREG est expirée depuis le 26 septembre 2006.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - France


Inscription le 3 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366414 - Publication au BOPI 2003-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

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