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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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TITANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TITANE
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99807840
Date de dépôt :
13/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/08/2029

Présentation de la marque TITANE

Déposée le 13 août 1999 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLA - France.

La marque TITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TITANE arrivera à expiration en date du 13 août 2029.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 552144503


PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413642 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2019 n°2717402 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-06

Ambiance intérieure de véhicules automobiles, à savoir : garnitures intérieures de véhicules automobiles (capitonnages), sièges de véhicules automobiles, appuie-tête de véhicules automobiles, pare-soleil.