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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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TIE-BREAK
Marque expirée - Marque en non vigueur

TIE-BREAK
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98716380
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2018

Présentation de la marque TIE-BREAK

Déposée le 4 février 1998 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TIE-BREAK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2363358) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2363358) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIE-BREAK est expirée depuis le 4 février 2018.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2363358) - 75116 - France - SIREN 522144503


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2363358) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363358 - Publication au BOPI 2008-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Couleurs, laques ; préservatifs contre la rouille, matières tinctoriales, mordants, métaux en feuilles et en poudre pour peintures, couleurs pour apprêts, bandes protectrices contre la corrosion, colorants, agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, enduits (peintures), diluants pour laques, produits contre la ternissure des métaux, diluants pour peintures, liants pour peintures, pigments, revêtements de protection pour châssis de véhicules. Tissus adhésifs collables à chaud, basins, bougran, brocarts, calicots, toile de chanvre, tissu chenillé, cheviottes, tissus de coton, cotonnades, coutils, crêpe, crépon, damas, doublures étamine, étoffes, flanelle (tissus), futaine, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, moleskine (tissus), textiles non tissés, tissus imitant la peau d'animaux, tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de spart, taffetas (tissus) toile gommée autre que pour la papeterie, velours, tulle, tissus de jersey.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).