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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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TANGERINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TANGERINE
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97690394
Date de dépôt :
05/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2027

Présentation de la marque TANGERINE

Déposée le 5 août 1997 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TANGERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France.

La marque TANGERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 12 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TANGERINE arrivera à expiration en date du 5 août 2027.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole - 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2007 n°2346626 - Publication au BOPI 2007-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2017 n°2651371 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-12

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille, matières tinctoriales, mordants, métaux en feuilles et en poudre pour peintures, couleurs pour apprêts, bandes protectrices contre la corrosion, colorants, agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, enduits (peintures), diluants pour laques, produits contre la ternissure des métaux, diluants pour peintures, liants pour peintures, pigments, revêtements de protection pour châssis de véhicules. Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres. Tissus adhésifs collables à chaud, basins, bougran, brocarts, calicots, toile de chanvre, tissu chenillé, cheviottes, tissus de coton, cotonnades, coutils, crêpe, crépon, damas, doublures étamine, étoffes, flanelle (tissus), futaine, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, moleskine (tissus), textiles non tissés, tissus imitant la peau d'animaux, tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de spart, taffetas (tissus) toile gommée autre que pour la papeterie, velours, tulle, tissus de jersey

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).