Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SWAN
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
97678473
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SWAN
Déposée le 20 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWAN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75 avenue de la Grande Armée, - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503
Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle - France
Inscription le 13 août 1998 - Rejet total n°260221 - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1998-08-13
Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres
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